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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE
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CLAIRE FONTAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLAIRE FONTAINE
CLAIRE FONTAINE S.A. Société anonyme

Numéro de dépôt :
98763053
Date de dépôt :
07/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2018

Présentation de la marque CLAIRE FONTAINE

Déposée le 7 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLAIRE FONTAINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CLAIRE FONTAINE domicilié(e) Lieu-dit Claire Fontaine, 27, route de la Loire,44450 LA CHAPELLE-BASSE-MER (dossier no 2387359) - 44450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 605 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2387359) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLAIRE FONTAINE est expirée depuis le 7 décembre 2018.

CLAIRE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : COMBIPURE , BRIAND , CULTIGRILLE , CULTIBÊCHE


CLAIRE FONTAINE S.A. Société anonyme - Lieu-dit Claire Fontaine, 27, route de la Loire,44450 LA CHAPELLE-BASSE-MER (dossier no 2387359) - 44450 - France - SIREN 382605772


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2387359) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Inscription le 24 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467645 - Publication au BOPI 2008-01-24

Renouvellement sans limitation le 14 octobre 2008 n°2387359 - Publication au BOPI 2008-10-14

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Machines, matériels et instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement. Machines, matériels et instruments agricoles entraînés manuellement.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).